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Avis 20151743
Mairie de Monein
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs de la « coupure d'eau » effectuée chez le...
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Avis 20151744
Communauté de communes de Lacq-Orthez
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...
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Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...
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Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...
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Avis 20153962
Conseil départemental de l'Yonne
Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...
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Avis 20154069
Mairie de Dannemoine
Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...
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Avis 20131762
Mairie de Zimming
Copie des délibérations prises par les assemblées délibérantes successives dans le cadre de la...
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Avis 20200926
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication des documents relatifs à l’acquisition, entre 1971 et 2019, par la commune, de...
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Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...