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Avis 20133542
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication des documents suivants :
1) la synthèse du conseil municipal du 25 juillet 2013...
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Avis 20133548
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) les budgets...
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Avis 20133553
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication de l'ensemble des factures payées en 2012 et 2013 à XXX XXX, XXX'XXX, XXX'XXX et à...
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Avis 20133699
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Corse (DIRECCTE 20)
Communication des documents budgétaires et comptables relatifs aux frais de déplacement du...
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Avis 20133738
Mairie du Mans
Communication des budgets primitifs de la ville et de la communauté urbaine du Mans tels que...
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Avis 20133763
Cité scolaire André Chamson au Vigan
Consultation et copie des documents suivants, relatifs aux comptes du collège et du lycée pour...
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Avis 20133920
Mairie d'Orange
Communication des éléments suivants :
1) les budgets et les comptes de l'office du tourisme...
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Avis 20131748
Mairie de Loulans-Verchamp
Communication des délibérations, devis et factures relatifs aux travaux réalisés par les...
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Avis 20131761
Mission locale Portes de Provence
Communication des budgets de l'association Point d'accueil et d'écoute des jeunes de Montélimar...
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Avis 20131768
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe
Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'un « bric à brac », le 24...
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Avis 20131850
Mairie de Neufchef
Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange :
1) la...
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Avis 20131878
Mairie de Cuers
Communication des documents suivants :
1) le budget et les comptes certifiés de l'union...
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Avis 20131883
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'intégralité du rapport...
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Avis 20131910
Mairie de Saint-Paul-sur-Ubaye
Communication, ou copie, des documents suivants :
1) le contrat d'assurance de la commune de...
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Avis 20131915
Mairie de Menton
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20131917
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) la facture Sydel d’un montant de 39 874,37 euros, sur...
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Avis 20131929
Mairie de Buanes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal du...
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Avis 20131940
Mairie de Quintenas
Consultation des documents suivants :
1) le budget total annuel de la commune pour 2011 et 2012...
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Avis 20131949
Mairie de Cabriès
Communication du compte analytique du Parc Club de l'Arbois.
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Avis 20131960
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants sous forme numérique :
1) les conventions liant, pour les...