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Avis 20140821
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Copie de la liste exhaustive et détaillée des frais engagés par Alès Agglomération, et...
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Avis 20140852
Mairie de Saint-Ouen-du-Breuil
Communication des documents suivants :
1) les budgets communaux et leurs pièces justificatives...
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Avis 20140869
Mairie de Citry
Copie du comparatif détaillé par article entre le budget prévisionnel et le budget réalisé pour...
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Avis 20140891
Communauté de communes du Val d'Amour
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140892
Communauté de communes du Sud-Revermont
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140893
Communauté de communes du Val de Sorne
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140896
Mairie de Espeluche
Copie de documents relatifs au permis d'aménager du lotissement « Le Bosquet » en date du 27...
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Avis 20140920
Mairie de Villemoustaussou
Consultation des documents suivants, relatifs au budget 2013 :
1) le détail des sommes payées...
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Avis 20140943
Mairie de Houplin-Ancoisne
Consultation des documents suivants :
1) l'ensemble des factures de l’exercice 2012-2013 ;
2)...
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Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
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Avis 20141171
Mairie d'Abeilhan
Communication des comptes de gestion de l'année 2013.
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Avis 20141229
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants et de leurs...
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Avis 20141232
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants relatifs à la prise en charge par la région des frais de...
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Avis 20141292
Communauté de communes Tarn et Dadou
Copie des documents suivants :
1) l'état au 18 décembre 2013 du budget annexe « assainissement...
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Avis 20141309
Mairie de Frangy
Copie de l'état d'endettement de la commune, faisant apparaître :
1) les prêts bancaires ou...
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Avis 20141311
Mairie de Dieulivol
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs du titre de recette à l'encontre de...
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Avis 20141312
SIVOM de Monségur
Communication des factures de faucardage de collecteurs et de voirie effectué par le SIVOM dans...
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Avis 20141336
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'association...
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Avis 20141343
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants concernant l'association Entreprises Rhône-Alpes International...
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Avis 20135440
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns
Communication de la délibération ou du compte rendu de délégation concernant les durées de...