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Avis 20142732
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Tremblay-Serazereux
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du...
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Avis 20142746
Syndicat intercommunal à vocation unique des remontées mécaniques de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Communication, en leur qualité de conseiller municipal, de préférence par courriel, ou à défaut...
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Avis 20142763
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des bordereaux de paiement des factures établies par des sociétés d'avocats ou d'autres...
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Avis 20142823
Mairie de Nice
Copie des documents suivants concernant les travaux effectués dans le domaine « Saïda » :
1)...
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Avis 20142824
Communauté d'agglomération du Val d'Yerres
Communication des documents suivants :
1) les budgets prévisionnels pour les années 2012, 2013...
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Avis 20142835
Communauté d'agglomération du Val d'Yerres
Communication des documents suivants :
1) les budgets prévisionnels pour les années 2012, 2013...
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Avis 20142841
Mairie de Saint-Paul-de-Tartas
Consultation des documents suivants concernant les comptes de la commune 2013 et 2014 :
1) les...
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Avis 20142864
Syndicat intercommunal de regroupement scolaire d'Antheuil-Portes, Margny-sur-Martz, Marquéglise, Vandélicourt et Vignemont
Copie, par courrier électronique, du grand livre 2014.
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Avis 20142876
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des factures d'honoraires et de frais divers et connexes présentées par Maître XXX XXX,...
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Avis 20142877
Mairie de Cavan
Communication par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des titres et mandats du...
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Avis 20142888
Mairie de Bourg-Madame
Communication des documents suivants ;
1) copie du budget primitif des années 2012, 2013 et...
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Avis 20142895
Mairie du Touvet
Communication des documents suivants :
1) le détail des comptes administratifs 61523 «...
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Avis 20140625
Mairie de Gironville-sur-Essonne
Consultation des documents suivants :
1) relatifs aux travaux d'aménagement du château de...
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Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
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Avis 20140677
Préfecture du Tarn
Communication d'une copie du budget chiffré établi dans le cadre de la procédure d'élaboration...
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Avis 20140685
Mairie de Gueux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état des dépenses et des recettes de...
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Avis 20140700
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à l’Union...
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Avis 20140716
Mairie de Canohes
Communication des comptes administratifs et du budget de la commune pour 2008, 2012 et 2013.
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Avis 20140719
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des documents budgétaires et comptables suivants :
1) pour les années 2011 à...
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Avis 20140774
Mairie de Dieulefit
Copie des documents suivants :
1) l'acte notarié concernant l'acquisition de la montagne...