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Avis 20164608
Mairie de Neuf-Brisach
Communication des archives municipales relatives à l'horloge de l'Hôtel de Ville, et notamment...
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Avis 20164950
Mairie de Algolsheim
Communication des archives municipales relatives aux travaux réalisés sur l'église protestante...
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Avis 20164951
Mairie de Ennery
Communication du devis initial de restauration de l'horloge exposée en mairie.
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Avis 20164378
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants relatifs à la cession faite par la commission...