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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
07/01/2016
Affaire courante
Avis 20155762
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants concernant le lot n° 6 de l'accord-cadre multi-attributaire...
07/01/2016
Favorable/Sauf établissement de document
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Accord-cadre