-
Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...
-
Avis 20165728
Mairie de Saint-Julien-lès-Metz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165732
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165736
Mairie de Scy-Chazelles
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents suivants :
1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...
-
Avis 20153267
Mairie de Pommeuse
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
-
Avis 20181568
SNCF
Communication du contrat passé avec la société par actions simplifiée (SAS) UBER FRANCE...
-
Avis 20164028
Mairie de Roche-la-Molière
Communication des documents suivants :
1) concernant la société X, mutuelle communale :
a) la...
-
Avis 20164625
Présidence de la République
Communication des documents suivants relatifs aux années 2011 à 2016 :
1) les contrats et...
-
Avis 20165730
Mairie du Pontet
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165744
Mairie de Neuville-en-Ferrain
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165757
Mairie de Cavaillon
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20153427
Communauté de communes du Sartenais Valinco
Copie des documents suivants :
1) l'avenant sur le nouveau contrat d'affermage pour les communes...
-
Avis 20173985
Mairie de Blevaincourt
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) l'acte de décès de Monsieur X, décédé le 26...
-
Avis 20171151
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants :
1) la lettre de convocation à la séance du conseil municipal du...
-
Avis 20164195
Centre communal d'action sociale de Pauillac
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la décision n° 2/2016 établie par...
-
Avis 20164291
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants :
1) l'appel à candidatures en vue d'organiser la...
-
Avis 20165761
Mairie de Bassens
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
-
Avis 20171766
Mairie de Lambersart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...