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Avis 20150918
Aéroports de la Côte d'Azur (ACA)
Copie des documents suivants :
1) les conventions d'occupation temporaire, dans leur version...
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Avis 20151051
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des déclarations effectuées en application des dispositions de l'article 806 du code...
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Avis 20151088
Communauté de communes de l'agglomération de Saint-Girons
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'ancienne usine de Lédar dont la...
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Avis 20151103
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Copie de l'ordre et des factures concernant des travaux effectués chez Madame X X et Madame X X,...
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Avis 20151139
Mairie de Lezennes
Copie de documents relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure :
1) les délibérations...
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Avis 20151146
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Calvados (SDIS 14)
Communication, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal, du détail du compte...
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Avis 20151179
Caisse des écoles du 8e arrondissement de Paris
Communication des documents suivants :
1) la délibération de la caisse des écoles du 4 janvier...
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Avis 20151181
Mairie de Coti-Chiavari
Copie des documents suivants :
1) le courrier de notification du permis de construire PC...
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Avis 20151303
Mairie de Bagnols-en-Forêt
Copie du document attestant de la date à laquelle une enquête publique a été diligentée afin de...
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Avis 20151304
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Copie de documents relatifs à un projet d'aménagement touristique sur le territoire de la...
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Avis 20151323
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Belfort (DIRECCTE 90)
Communication du rapport établi par l'inspecteur du travail à la suite de l'enquête relative à...
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Avis 20151328
Mairie de Barbaira
Communication de la facture relative aux travaux de goudronnage sur l'entrée du chemin privé...
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Avis 20151347
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Corrèze (DSDEN 19)
Copie des documents suivants le concernant :
1) l'arrêté portant l'attribution de 27 points de...
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Avis 20151352
Mairie du Tilleul-Othon
Copie des documents suivants :
1) le document unique de la commune ;
2) les fiches de poste du...
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Avis 20151412
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Consultation de la liste des mutuelles inscrites auprès du secrétariat général du conseil...
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Avis 20151423
Fédération Française de Tir (FFTIR)
Communication des documents suivants :
1) le règlement actuel de la fédération définissant les...
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Avis 20151443
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du contrat relatif à l'achat régulier de pain à destination des écoles primaires et maternelles.
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Avis 20151444
Mairie d'Aigues-Vives
Communication d'une copie de la « fiche » transmise par la commune d'Aigues-Vives à la...
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Avis 20151448
Communauté urbaine de Lille Métropole
Copie des documents suivants relatifs au dossier de permis de construire n° PC 059 316 13 B0009...
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Avis 20150529
Centre Hospitalier de Sedan
Copie des pages 11 à 32 de son dossier médical obstétrical (dossier AUDIPOG).