-
Avis 20145099
Syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l'agglomération grenobloise
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la décision portant modification du choix...
-
Avis 20145104
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier de Montauban (IFSI 82)
Communication, de préférence par courrier électronique ou postal, de l’ensemble de son dossier...
-
Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...
-
Avis 20145121
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'intégralité des documents le concernant, ayant conduit à l'établissement des titres...
-
Avis 20145128
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication des documents suivants :
1) documents concernant Monsieur X :
a) la décision...
-
Avis 20150020
Mairie de Brienon-sur-Armançon
Copie, identique aux originaux, de documents concernant le permis de construire n° PC...
-
Avis 20150057
Mairie de Montlhéry
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative à la liste des logements de fonction...
-
Avis 20150087
Banque de France
Copie de documents détenus par le service des pensions du régime spécial de retraite de la...
-
Avis 20150089
Mairie du Blanc-Mesnil
Consultation de l'arrêté autorisant les habitants à stationner leur véhicule devant le...
-
Avis 20150090
Université du Sud Toulon-Var
Copie des documents suivants relatifs à l’examen d’entrée au centre régional de formation...
-
Avis 20150096
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication des attestations d'inscription au registre de la Mutualité de la mutuelle dénommée...
-
Avis 20150130
Rectorat de l'académie de Grenoble
Communication de la lettre de mission de la directrice académique des services de l'éducation...
-
Avis 20150153
Rectorat de l'académie de Grenoble
Consultation des documents suivants :
1) les documents qui témoignent qu’elle effectue tous les...
-
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
-
Avis 20144902
Ministère de la défense
Copie des documents suivants concernant son client :
1) la lettre du commandant supérieur des...
-
Avis 20144921
Mairie de Fort-Mahon-Plage
Copie de documents concernant l'installation de toilettes publiques devant la résidence « Les...
-
Avis 20145038
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Copie des documents suivants le concernant, afin de faire la preuve du caractère de faux en...
-
Avis 20145062
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Copie de toutes les correspondances la concernant reçues de la préfecture de police de Paris par...
-
Avis 20145064
Mairie de Dournazac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...
-
Avis 20145090
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) les avis émis au cours de l'année 2010 par la...