Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Castelnau-le-Lez
10/10/2013
Sans objet/Inexistant
Avis 20133530
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de l'arrêté municipal numéro 2013/03-13 du 1er mars 2013, portant autorisation...
10/10/2013
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Gestion domaniale