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Avis 20124957
Communauté d'agglomération du Soissonnais
Copie du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme du soissonnais (SDAU) approuvé le 23 octobre 1973.
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Avis 20124959
Préfecture de la Creuse
Copie des documents suivants, relatifs à la fermeture administrative de la salle polyvalente...
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Avis 20125031
Conseil national des barreaux (CNB)
Communication des lettres par lesquelles le conseil a diffusé en 2008, à l'ensemble des barreaux...
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Avis 20125062
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'intégralité de son dossier individuel détenu par la direction régionale des...
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Avis 20125067
Université de Rouen
Communication des rapports concernant sa candidature à la promotion au grade de la classe...
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Avis 20125118
Mairie de Tréguier
Communication des documents suivants relatifs à l'activité de carénage du chantier naval du...
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Avis 20130007
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) l'avis d'imposition concernant une taxe d'urbanisme...
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Avis 20130062
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Copie de documents relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur...
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Avis 20130063
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...
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Avis 20130071
Mairie de Houplin-Ancoisne
Consultation de documents relatifs à deux déclarations préalables (DP 05931611B0039 et DP...