Recherche - CADA

Licence IV Sans objet/Communiqué

Avis 20170780
Préfecture des Hautes-Alpes

Communication de l'arrêté préfectoral portant autorisation de fermeture tardive de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Licence IV Pollution
Avis 20162956
Préfecture de l'Isère

Communication des documents suivants : 1) le ou les arrêtés préfectoraux prorogeant les arrêtés...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV Pollution
Avis 20151718
Société d'aménagement touristique de Talloires (SAMETT)

Copie du contrat de concession passé entre la société d'aménagement touristique de Talloires...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Licence IV
Avis 20152037
Mairie de Quernes

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...

04/06/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Licence IV Budgets et comptes Liste électorale
Avis 20182481
Mairie de Saverdun

Copie des arrêtés municipal et préfectoral autorisant l'ouverture en 2016 du restaurant...

27/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Avis 20182511
Préfecture de l'Ariège

Copie de documents relatifs à l'ouverture en 2016 du restaurant piano-bar « Le Kifer » sis 26...

27/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Gestion domaniale Licence IV Pollution
Avis 20182104
Préfecture de Vaucluse

Copie des documents suivants relatifs au litige opposant sa cliente au maire d'Apt concernant...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Avis 20172884
Mairie de Saint-Jory

Communication des actes administratifs concernant l'entreprise « Les plaisirs de la table », qui...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV Ordre
Avis 20200657
Mairie de Rennes

Communication, de préférence par voie électronique, de la liste ou du registre de toutes les...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV