Recherche - CADA

Infrastructures routières Sans objet/Communiqué

Avis 20164758
Mairie de Villars

Copie de documents dans le cadre de la préemption de la parcelle de sa cliente cadastrée AD n°...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164952
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Communication des documents suivants relatifs au projet de rénovation de la rue Saint-Fuscien :...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20163906
Préfecture de la Loire-Atlantique

Copie de documents relatifs au projet d'aéroport du Grand Ouest à Notre-Dame-des-Landes,...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien Infrastructures routières
Avis 20163920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des éléments...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale Hypothèques
Avis 20172147
Mairie de Rezé

Consultation de l'ensemble des pièces (comptables et administratives) relatives au projet urbain...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20172258
Préfecture du Val-de-Marne

Copie des documents suivants : 1) les diverses pièces mentionnées dans l'arrêté préfectoral...

21/07/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20170020
Mairie d'Avignon

Copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20161762
Mairie de Saint-Ambroix

Copie du relevé de propriété de la ou des parcelles, relatif au chemin dénommé « chemin de service ».

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20170542
VINCI Autoroutes

Communication des documents suivants relatifs au sinistre dont a été victime Monsieur X, assuré,...

27/04/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Banques et assurances Accident
Avis 20170858
Mairie de Rennes

Copie de l'autorisation de voirie concernant le passage des Carmélites.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20161190
Mairie de Robion

Communication des documents suivants : 1) l'ordre de mission du géomètre ayant officié pour...

12/05/2016 Sans objet/Perdu Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20161386
Mairie de Saint-Raphaël

Copie d'éléments relatifs à la rue des Marbres, voie privée du lotissement de la société La...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20161416
Mairie de Saint-Martin-des-Puits

Copie d'éléments relatifs à la création d'une piste permettant d'accéder à une antenne Bouygues...

12/05/2016 Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Equipements collectifs
Avis 20171160
Mairie de Sainte-Anastasie (15)

Copie de la délibération du conseil municipal du 14 novembre 2016 complétée des documents...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20171194
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication, de préférence par courriel, de documents dans le cadre du projet d'élargissement...

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20171528
Conseil départemental de la Charente-Maritime

Copies des courriers échangés entre la direction des infrastructures et la mairie du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20160271
Mairie du Blanc

Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au carrefour à plusieurs...

03/03/2016 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation Infrastructures routières
Avis 20155837
Conseil départemental de l'Ardèche

Copie de documents relatifs à la réalisation de la déviation du Teil (RD 86), notamment les...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Infrastructures routières
Avis 20155857
Conseil départemental du Loiret (CG 45)

Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement ou au format papier, de l'étude d'impact...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Infrastructures routières
Avis 20154782
Mairie de Bègles

Communication des documents suivants concernant le nouveau marquage au sol effectué fin juin...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières

«
‹
1
2
3
4
›
»