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Avis 20141396
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ardèche (SDIS 07)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141402
Conseil général de la Corrèze
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141404
Conseil général de la Creuse
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141412
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141440
Service départemental d'incendie et de secours de la Vienne (SDIS 86)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141442
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne (SDIS 89)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141443
Conseil général du Territoire-de-Belfort
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141539
Mairie de Ribiers
Communication des titres exécutoires émis par le Trésor public à l'encontre de Monsieur XXX...
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Avis 20141630
Mairie de Puteaux
Copie des documents suivants :
1) le courrier de la société COSIGIM en date du 1er octobre...
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Avis 20141635
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants relatifs aux marchés publics reconductibles et aux marchés...
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Avis 20141638
Ministère de la justice
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20141674
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la déchetterie sur le territoire de la...
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Avis 20141685
Mairie de Villers-Saint-Paul
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141696
Mairie de Carcassonne
Communication des documents suivants relatifs à l’appel d’offres déclaré infructueux et au...
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Avis 20141697
Mairie de Metz
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141698
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141717
Centre hospitalier de Gérardmer
Communication des documents suivants, relatifs à la négociation portant sur l'attribution du...
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Avis 20141722
Mairie de Toulouse
Communication de la déclaration de sinistre indiquant les circonstances de l'incident concernant...
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Avis 20141723
Ministère de la défense
Copie de l'intégralité de la première et de la deuxième partie de son dossier individuel,...
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Avis 20141727
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le rapport n°...