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Avis 20140631
Mairie de Collias
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 :
1) le bordereau...
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Avis 20140633
Mairie du Pecq
Copie du cahier des charges relatif à la zone de protection du patrimoine architectural, urbain...
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Avis 20140646
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie de l'intégralité des pièces, détenues par le consulat de France à Bamako, relatives aux...
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Avis 20140649
Mairie de Boulazac
Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au PLU de la commune :
1)...
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Avis 20140652
Régie départementale des transports des Ardennes (RDTA)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la conception...
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Avis 20140660
Centre hospitalier de Perpignan
Communication du montant global du lot n° 23 « tubulure d'irrigation appareil Olympus » relatif...
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Avis 20140662
Mairie d'Eaubonne
Communication du rapport d'analyse des offres relatif au marché public ayant pour objet...
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Avis 20140670
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0920041300037 délivré à la société PROMODIM.
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Avis 20140672
Communauté de communes du Genevois
Communication du compte rendu intégral de son entretien professionnel d'évaluation du 13 décembre 2013.
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Avis 20140676
Service départemental d'incendie et de secours de l'Eure (SDIS 27)
Copie des documents suivants, pour les années 2010 à 2013 :
1) ses plannings ;
2) le...
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Avis 20140685
Mairie de Gueux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état des dépenses et des recettes de...
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Avis 20140690
Mairie de Magnac-Laval
Copie et envoi postal de l'acte de mariage de X. et X. célébré le 5 mars 1832, sachant que le...
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Avis 20140700
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à l’Union...
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Avis 20140148
Caisse d'allocations familiales des Ardennes (CAF 08)
Communication de préférence par voie électronique de :
1) tous les documents reçus de son...
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Avis 20140496
Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Montbéliard (CPAM 25)
Communication du dossier de son père, Monsieur X., notamment de l'enquête relative à l'accident...
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Avis 20140505
Mairie d'Alençon
Copie de préférence sur CD-ROM des documents suivants concernant le projet d'aménagement du site...
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Avis 20140517
Agence régionale de santé d'Alsace (ARS 67 - Pôle)
Communication d'une copie de l'avis émis en octobre 2012 par le médecin de l'ARS d'Alsace sur la...
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Avis 20140520
Mairie de Levens
Copie des documents suivants concernant l'association « Vert Azur » :
1) les comptes détaillés...
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Avis 20140526
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de service...
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Avis 20140530
Agence régionale de santé Pays-de-la-Loire (ARS 44 - Pôle)
Copie et envoi à son domicile de l'intégralité de son dossier médical relatif à son...