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Avis 20134575
Mairie de Cergy
Copie des documents suivants :
1) tout acte de recrutement et/ou de nomination de Monsieur XXX...
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Avis 20134649
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Côte d'Or (DREAL 21)
Communication du cahier des charges établi par le CAEI dans le cadre de l'élaboration des...
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Avis 20134687
Préfecture du Var
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux des 21 février 1984 et 14...
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Avis 20134704
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des rapports et comptes rendus de visites de...
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Avis 20134706
Mairie de La Côte-Saint-André
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 16 juillet 2013 :
1) le document...
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Avis 20134707
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35 - Pôle)
Communication d'une copie certifiée conforme de l'intégralité des documents ayant fondé l'arrêté...
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Avis 20134710
Préfecture du Val-de-Marne
Consultation de l'entier dossier relatif à la demande de renouvellement de carte nationale...
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Avis 20134716
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par la trésorerie principale d'Elne (66), des indemnités versées aux élus de la...
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Avis 20134746
Direction départementale de la cohésion sociale de la Gironde (DDCS 33)
Copie de l'intégralité de son dossier médical (médecine du travail et de soin) détenu par le...
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Avis 20134773
Bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal de grande instance de Lyon
Communication d'une copie de l'ensemble des décisions le concernant rendues par le bureau d'aide...
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Avis 20134775
Bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal de grande instance de Lyon
Communication d'une copie de l'ensemble des décisions la concernant rendues par le bureau d'aide...
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Avis 20134785
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest
Communication de l'intégralité de son dossier médical détenu par le service ophtalmologie de...
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Avis 20134795
Préfecture de la région Bourgogne
Communication des documents suivants, pour l'année 2012 :
1) le détail des dotations...
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Avis 20134805
Mairie de Wassigny
Communication d'une copie de tous les arrêtés relatifs au déroulement de sa carrière depuis 2008.
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Avis 20134806
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive, pour chaque voyage à l'étranger...
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Avis 20134811
Mairie de Paris
Copie des courriers adressés par le service technique de l'habitat à son bailleur dans le cadre...
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Avis 20134823
Mairie de Portiragnes
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20134825
Conseil général du Finistère
Communication des rapports d'enquête sociale et des rapports de l'aide sociale à l'enfance...
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Avis 20134829
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Copie de l'entier dossier administratif de son client.
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Avis 20134831
Préfecture du Finistère
Copie de l'arrêté d'utilité publique et de l'arrêté de cessibilité et d'établissement de...