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Avis 20181556
Mairie de Collioure
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, d'un compte administratif et d'un budget...
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Avis 20181590
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la commune de Labruyère :
1)...
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Avis 20182084
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des documents suivants :
1) l'étude réalisée...
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Avis 20172525
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172549
Mairie d'Hautmont
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172675
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication :
1) des documents servant de base aux droits sociaux suivants :
a) les mois de...
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Avis 20172680
Communauté urbaine du Grand Reims
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...
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Avis 20172822
Communauté de communes du Grand Chambord
Demande de publication en ligne de documents d'informations budgétaires et financières de la...
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Avis 20172836
Communauté d'agglomération Baie de Somme
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...
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Avis 20172838
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.
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Avis 20172869
Mairie de Tergnier
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172944
Mairie d'Oloron-Sainte-Marie
Communication des documents suivants, concernant les dépenses inscrites aux comptes 6042 et...
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Avis 20173091
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173304
Mairie de Magny-en-Vexin
Communication, à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) mise en place...
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Avis 20134721
Mairie de Vendays-Montalivet
Communication des tableaux d'amortissement des emprunts composant la dette de 7 millions d'euros...
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Avis 20134749
Mairie de Bruyères
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de la commune ;
2) les comptes de...
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Avis 20134823
Mairie de Portiragnes
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20134883
Mairie de Bourg-Argental
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour les années...
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Avis 20134908
Mairie de Pélissanne
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif de l'année 2013 ;
2) les comptes...
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Avis 20134960
Conseil général des Vosges
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants se rapportant à la...