Recherche - CADA

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20142879
Centre hospitalier Jacques Coeur

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception et la...

02/10/2014 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142998
Conseil général des Yvelines

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143249
Mairie de Macheren

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste du...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Marché public Permis de construire
Avis 20143251
Société d'aménagement foncier Aveyron-Lot-Tarn (SAFALT)

Communication, de préférence par courrier électronique, de l'entier dossier se rapportant à...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20143267
Communauté d'agglomération du Grand Cahors

Copie des documents suivants concernant l'abattage d'une quarantaine d'arbres sur la commune de...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel