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Avis 20164403
Mairie du Teil
Copie, de préférence par courriel, de l'ensemble des documents concernant le risque d'inondation...
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Avis 20172188
Communauté d'agglomération Montluçonnaise
Communication des rapports annuels d'activité relatifs à la délégation de service public portant...
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Avis 20172228
Mairie de Parmain
Communication des documents suivants :
1) l'acte notarié relatif à la vente de la parcelle...
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Avis 20172387
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine,...
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Avis 20165684
Ministère de l'intérieur
Communication des documents relatifs au refus d'admission pour l'accès au grade de lieutenant de...
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Avis 20170176
Institut de formation en soins infirmiers Croix Rouge Française (IFSI 78)
Consultation de son dossier scolaire.
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Avis 20160398
Mairie de Saint-Rabier
Copie, par courrier électronique et en fichier PDF, du compte administratif 2015 arrêté au 31...
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Avis 20155304
Mairie de Fontgombault
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au changement des candélabres de la...
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Avis 20150618
Mairie de Paris
Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique...
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Avis 20153241
Mairie de Mortefontaine (02)
Communication du devis de démoussage de la toiture de l'église.
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Avis 20151974
Ministère de la justice
Copie des circulaires et des documents relatifs au droit de téléphoner, ainsi que les horaires...
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Avis 20153889
Mairie de Saint-Tropez
Communication du permis de construire n° 08311915O0052.
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Avis 20153963
Collectivité territoriale de Corse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil exécutif décidant de son...
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Avis 20175741
Préfecture de la Meuse
Communication des feuilles des registres d'immatriculation de véhicules pour les années 1981 et...
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Avis 20174991
Veolia Eau des pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant le contrat de sous-concession de la plage de La...
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Avis 20172729
Mairie de Scy-Chazelles
Copie du dossier déposé par le lauréat de l'appel d'offres portant sur la reconversion de...
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Avis 20173373
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Foa (SIVM)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le compte...
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Avis 20142513
Mairie de Meucon
Copie des documents suivants relatifs à sa cousine Madame XXX XXX afin de compléter une requête...
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Avis 20140459
Caisse d'Allocations Familiales de Toulon (CAF 83)
Communication du document justificatif de l'arrêt du versement des allocations à son épouse en...
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Avis 20134555
Mairie de Lacanau
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu financier de la subvention du tournoi...