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Conseil 20163507
Mairie de Prahecq
Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres relatif au marché...
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Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
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Avis 20163103
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication des documents suivants :
1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ;
2)...
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Avis 20164172
Centre hospitalier d'Arras
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20164364
Centre ministériel de valorisation des ressources humaines de Rouen
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les risques...
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Avis 20164465
Mairie de Montreux-Jeune
Communication des documents suivants concernant les marchés publics conclus avec les sociétés...
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Avis 20164167
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'optimisation des...
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Avis 20164721
Mairie de Genilac
Communication des documents suivants concernant le concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet...
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Avis 20164731
Mairie de Cayenne
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...
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Avis 20170096
Communauté d'agglomération Val de Bièvre
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 1, 2 et 3 du marché public ayant...
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Conseil 20165544
Calitom
Caractère communicable, à un candidat évincé, avant la signature d'un marché public, du type, de...
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Avis 20170118
Centre communal d'action sociale du Puy-en-Velay (CCAS 43)
Copie des documents établis par le maître d'œuvre et présentés à la commission d'attribution du...
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Avis 20170252
Conseil départemental de l'Isère
Copie, en sa qualité de conseillère départementale, de documents relatifs au sondage sur les...
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Avis 20153505
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant la passation d'un marché public de service relatif à «...
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Avis 20170577
Conseil régional de Normandie
Copie des documents suivants concernant les lots n° 29 et 34 du marché public portant sur...
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Avis 20171710
Mairie de Petit-Canal
Copie des documents suivants :
1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...
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Avis 20153364
Mairie de Congrier
Copie des documents suivants :
1) les études produites ou reçues par la commune notamment de...
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Avis 20170798
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants concernant les trois lots du marché public ayant pour objet...
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Avis 20170829
Hôpital de Riez
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...