Recherche - CADA

Subvention Favorable

Avis 20162227
Conseil départemental du Val-de-Marne

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...

23/06/2016 Sans objet Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20162663
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants : 1) tous les actes et décisions pris par le conseil...

21/07/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20170169
Mairie de Mertzen

Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...

09/03/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Budgets et comptes Marché public
Avis 20170184
Université d'Aix-Marseille

Copie des documents suivants concernant l’attribution d’une subvention de 15 000 euros à...

09/03/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20170463
Mairie de Lauret

Copie de la lettre envoyée au président du conseil général en vue d'obtenir des subventions...

23/03/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20170614
Mairie de Gagny

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...

06/04/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention
Avis 20170627
Mairie de Veckring

Copie des documents suivants : 1) la totalité du registre des délibérations du conseil municipal...

27/04/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20170748
Mairie de Perles-et-Castelet

Communication de la liste des associations subventionnées par la commune, ainsi que les montants...

27/04/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

27/04/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Budgets et comptes
Avis 20160770
Mairie de Tréville

Copie des documents suivants : 1) la délibération et l'ensemble de ses annexes, à savoir...

17/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20160842
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Communication des comptes de l'association « Courants d'Art Association Culturelle »,...

31/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Subvention
Avis 20160922
Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis (CAF 93)

Communication des documents administratifs concernant les aides à l'investissement obtenu par le...

14/04/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches Budgets et comptes Subvention
Avis 20161001
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)

Copie, par courrier électronique, des différentes conventions et comptes rendus financiers...

14/04/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Conseil 20161246
Mairie de Verniolle

Caractère communicable, au président d'une association, de la demande écrite d'un particulier...

12/05/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale Subvention
Avis 20161405
Conseil départemental de Seine-et-Marne

Communication du rapport d'évaluation établi dans le cadre de la demande d'aide personnalisée...

12/05/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20161408
Conseil départemental de la Haute-Vienne

Copie du compte rendu de la délibération du conseil départemental en 2005 concernant...

26/05/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Logement
Avis 20161519
Ministère des affaires sociales et de la santé

Communication des documents suivants concernant l'Union nationale des associations de défense...

26/05/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Budgets et comptes Subvention Contrats administratifs
Avis 20171178
Mairie de Sassetot-le-Mauconduit

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les factures du festival...

08/06/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention Spectacle
Avis 20171254
Association de Prévention Spécialisée Guénangeoise (APSG)

Communication des documents suivants : 1) le projet éducatif de l'association ; 2) le projet...

22/06/2017 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Association Budgets et comptes Subvention
Avis 20171312
Conseil départemental du Jura

Communication des documents suivants concernant l'association sportive du Collège des lacs : 1)...

11/05/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Subvention Institution scolaire