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Avis 20132959
Mairie de Saint-Christol
Copie de la délibération du 25 mars 2013 approuvant le projet de révision du PLU de la commune.
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Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune :
1) le plan de zonage du...
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Avis 20133102
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon
Copie XXX documents relatifs au PLU XXX la commune :
1) les justificatifs XXX publicité dans...
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Avis 20133113
Mairie d'Aulas
Copie de documents relatifs à la parcelle B 2303 située lieu-dit Boulignac, dont ils sont...
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Avis 20133139
Mairie d'Epône
Consultation et copie des procès-verbaux du groupe de travail chargé de préparer le PLU de la...
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Avis 20133998
Mairie de Roquevaire
Copie des porter à connaissance notifiés à la commune par les services de l'Etat en vue de...
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Avis 20134002
Mairie de l'Hôpital-le-Grand
Copie du compte rendu de la réunion relative à la révision du POS en PLU en date du 15 mai 2013,...
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Avis 20134165
Mairie de Villevaudé
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs au PLU de la commune...
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Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...
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Avis 20134189
Communauté de communes du Val d'Issole
Copie des documents suivants :
1) l'acte de vente par la SAFER à la Communauté de communes de...
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Avis 20134418
Mairie de La Ville-du-Bois
Copie, de préférence sur CD-Rom, sur clé usb ou papier, de documents relatifs à l'implantation...
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Avis 20134445
Mairie d'Herbignac
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le rapport de présentation du POS...
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Avis 20134455
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au POS de la commune dans le cadre du permis de construire n° PC...
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Avis 20134463
Mairie de Palau-del-Vidre
Copie des documents suivants relatif à la révision du PLU de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20134518
Mairie du Pradet
Copie sur CD-Rom dont il a été fourni un exemplaire, du dossier soumis à l'enquête publique...
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Avis 20130265
Mairie de Lachapelle-Saint-Pierre
Copie de documents relatifs au PLU de la commune, sous format papier ou CD-ROM :
1) la...
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Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
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Avis 20130410
Mairie de Compans
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs à la révision du PLU de...
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Avis 20130495
Mairie de Morigny-Champigny
Communication des documents suivants :
1) l'ancien plan local d'urbanisme (PLU) ou plan...
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Avis 20130527
Mairie de Denguin
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 64198120012 en date du...