Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Action du gouvernement
Institution scolaire
Favorable
Avis 20132684
Mairie de Champagne-sur-Seine
Communication d'une copie de l'ensemble des correspondances relatives à la mise en œuvre à la...
26/09/2013
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Action du gouvernement