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Avis 20125077
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des pièces manquantes aux dossiers médicaux de sa cliente Madame XXX :
1) pour...
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Avis 20125087
Mairie de Saint Pierre de Chandieu
Copie certifiée conforme à l'original de l'état détaillé des dépenses (fournitures et...
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Avis 20125089
Mairie d'Ungersheim
Communication d'une copie de l'arrêté municipal en date du 2 novembre 2012 portant nomination...
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Avis 20125091
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication d'une copie des autorisations suivantes, accordées en 2007 à un tiers par la...
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Avis 20125092
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie d'une décision portant obligation de quitter le territoire français, prise le 26 septembre...
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Avis 20125093
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie d'une décision portant obligation de quitter le territoire français, prise le 26 septembre...
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Avis 20125094
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie des procès-verbaux des réunions du syndicat mixte du 92 pour la rénovation urbaine des...
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Avis 20125097
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication d'une copie de la note du bureau des ressources humaines (BRH) de la préfecture,...
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Avis 20125098
Mairie de Saint-Cloud
Copie de l'arrêté municipal prescrivant l'implantation d'un feu tricolore de signalisation...
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Avis 20125099
Conseil général du Rhône
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation financière du...
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Avis 20125100
Mairie d'Achères
Communication des documents suivants relatifs au marché de travaux de reprises de concessions...
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Avis 20125101
Mairie de la Grande Motte
Communication des documents suivants :
1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...
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Avis 20125102
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'arrêté du maire portant intégration de Monsieur XXX, directeur général des services,...
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Avis 20125103
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'enquête usagers, réalisée récemment, et évoquée lors de la réunion du conseil...
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Avis 20125104
Syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de la Haute-Garonne (SMEA 31)
Communication d'une copie des bilans financiers du SMEA 31 pour les exercices 2010 et 2011.
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Avis 20125109
SNCF
Copie de la décision de fermer, jusqu'au 31 décembre 2012, le bureau information réservation...
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Avis 20125110
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l’Yerres et des Sénarts
Copie de la convention relative à la collecte des déchets ménagers issus de l'utilisation de...
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Avis 20125113
Direction départementale des territoires de Haute-Saône (DDT 70)
Communication des documents suivants résultant de la mise en œuvre de l'arrêté n° 705 du 12 mai...
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Avis 20125114
Mairie de Dinéault
Communication de l'intégralité du rapport de synthèse du diagnostic de l'assainissement non...
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Avis 20125117
Préfecture du Var
Communication des éléments suivants concernant une poudrière ou un dépôt d'explosifs situé sur...