Recherche - CADA

Mairie de l'Ile de Houat Favorable

Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat

Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune : 1) l'intégralité des courriers...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150369
Mairie de l'Ile de Houat

Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune.

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU