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Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20143828
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne (CPAM 91)
Communication des pièces du dossier de Monsieur X X, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20143829
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)
Communication des pièces du dossier de Monsieur X X, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20143831
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise (CPAM 60)
Communication des pièces du dossier de Monsieur X-X X, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20143832
Caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise (CPAM 95)
Communication des pièces du dossier de Monsieur X, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20143841
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (CPAM 38)
Communication des pièces du dossier de Monsieur X X, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20143842
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (CPAM 38)
Communication des pièces du dossier de Monsieur X X, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20143843
Caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise (CPAM 95)
Communication des pièces du dossier de Monsieur X X, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20143850
Caisse primaire d'assurance maladie d'Indre-et-Loire (CPAM 37)
Communication des pièces du dossier de Monsieur X X, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20143877
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Communication de l'ensemble des différents tableaux de service type en vigueur au secteur...
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Avis 20143904
Conseil régional des Pays de la Loire
Copie des documents suivants le concernant :
1) son dossier médical ;
2) l'intégralité de son...
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Avis 20143906
Ministère de la justice
Communication d'une copie des documents suivants sur le fondement desquels ont été pris les deux...
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Avis 20143915
Mairie de Ponteilla-Nyls
Communication du courrier reçu de Monsieur X X sollicitant la copie intégrale du permis de...
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Avis 20143937
Mairie de Rivedoux-Plage
Consultation en mairie, suivie de la délivrance à ses frais d'une copie des documents qu'il aura...
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Avis 20143993
Centre communal d'action sociale de Saint-Anthème (CCAS de Saint-Anthème)
Communication de l'arrêté portant renouvellement de l'engagement à durée déterminée à compter du...
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Avis 20143995
Maison départementale des personnes handicapées de Paris (MDPH 75)
Copie de l'intégralité des documents composant son dossier établis par la MDPH-CDAPH.
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Avis 20143998
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie des bulletins de paie de Monsieur X X, septième vice-président du SIAAP, pour les mois de...
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Avis 20144022
Centre hospitalier Courbevoie-Neuilly-Puteaux
Communication des documents relatifs au relevé des blocs chirurgicaux et aux actes techniques,...
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Avis 20144039
Mairie de Lucinges
Communication de la valeur locative des parcelles 285 et 286 situées 416 route de la Rappe pour...
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Conseil 20144065
Mairie de Coulanges
Caractère communicable de l'intégralité de la délibération n°32‐2014 du conseil municipal du 18...