-
Avis 20134157
Mairie de RiezCopie des documents suivants : 1) les permis de démolir concernant les parcelles de Monsieur...
-
Avis 20124454
Mairie de CannesCommunication des documents suivants relatifs à l'immeuble sis 28 rue Commandant André à Cannes,...
-
Avis 20124469
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)Copie du diagnostic de l'immeuble situé 4 place Saint-Georges à Villeneuve-Saint-Georges,...
-
Avis 20195448
Mairie de Le ValCommunication de la copie des documents suivants : 1) la lettre du préfet signifiant...
-
Avis 20211859
Mairie de MarseilleCommunication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants : 1) les...15/04/2021 Défavorable/Vie privée Irrecevable/Abonnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Institution scolaire Budgets et comptes Gestion domaniale Expropriation - préemption
-
Avis 20203650
Mairie de Longpont-sur-OrgeCommunication des documents suivants : 1) le compte rendu du conseil municipal au cours duquel...
-
Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale
-
Avis 20210233
Sète Agglopôle MéditerranéeCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...
-
Avis 20213759
Mairie de Rillieux-la-PapeCommunication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'inventaire exhaustif des propriétés...
-
Avis 20212506
Mairie d'EpôneCommunication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...