Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Aureille
24/01/2013
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20130059
Mairie d'Aureille
Copie du dossier de déclaration préalable n° 01300612P0013 concernant la réalisation d'un...
24/01/2013
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire