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Avis 20152291
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants, de préférence sous format électronique :
1) le dossier...
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Conseil 20141005
Ministère de la culture et de la communication
Conditions de communication des dossiers conservés par le Centre de recherches et de...
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Avis 20140052
Mairie de Nantes
Communication des documents relatifs aux travaux effectués dans les bains-douches de 2007 à 2013.
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Avis 20143098
Mairie de Dijon
Communication du diagnostic de Madame X X, candidate retenue pour le lot n° 9 du marché public...
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Avis 20195429
Opéra National de Paris
Communication des documents suivants :
1) la copie du règlement de visite de l'opéra Garnier...
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Avis 20192981
Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) le cahier des charges et la facture du contrat signé...