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Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson
Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...
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Avis 20152799
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Copie des éléments suivants :
1) les documents indiquant la composition du charbon utilisé par...
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Avis 20152822
Mairie d'Agde
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 3400314K0066 délivré le 25 juillet 2014 à...
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Avis 20152837
Mairie d'Agde
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les différents...
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Avis 20152858
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier de...
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Avis 20152859
Mairie de Mérignac
Copie des documents suivants concernant le marché public n° 2014-071 ayant pour objet...
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Avis 20152867
Chambre de métiers et de l'artisanat des Pays de la Loire (CMA 44)
Communication des documents suivants relatifs au marché public d'installation et d'exploitation...
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Avis 20152878
SNCF
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20152889
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20152912
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...
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Avis 20152958
Communauté de Communes du Centre Corse
Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports scolaires conclus de...
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Avis 20152985
Mairie de Beaumont-Hague
Copie, sous format informatique, des pièces et des annexes concernant les deux marchés publics...
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Avis 20153017
Mairie de Champagne-au-Mont-d'Or
Communication des documents suivants concernant le marché public de mise en page, d'impression...
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Avis 20153038
SNCF Réseau
Copie, de préférence sous format électronique, de l'évaluation préalable communiquée à la...
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Conseil 20152264
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Marlhes (EHPAD 42)
Caractère communicable des documents suivants :
1) le budget, le compte de gestion et le compte...
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Avis 20152319
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de éléments relatifs à la substance active Bti AM65-52 de la société CERA :
1) la liste...
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Avis 20152322
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie des éléments sur lesquels les autorités françaises se sont fondées pour octroyer le permis...
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Avis 20152336
Port Autonome de Paris (PAP)
Communication des documents suivants relatifs à l'arrimage de façon permanente, par la société...
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Avis 20152377
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Copie des éléments suivants :
1) la liste des études composant le dossier de demande...