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Avis 20144488
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants concernant les deux lots du marché public passé par le...
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Avis 20144490
Conseil général de la Corse-du-Sud
Communication des documents suivants concernant chacun des 9 lots du marché public ayant pour...
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Avis 20144496
Préfecture de la région Île-de-France
Communication des documents suivants :
1) les études et documents sur lesquels le CRUP (comité...
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Avis 20144497
Centre hospitalier Côte de Lumière
Copie du décompte général et définitif, établi avec la société LUMEN ENSEIGNE, titulaire du...
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Avis 20144499
Centre hospitalier Sud francilien
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
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Avis 20144508
Direction départementale de la protection des populations du Nord (DDPP 59)
Copie de l'arrêté préfectoral modificatif du 17 avril 1998 concernant le GAEC de la Pouillerie à...
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Avis 20144516
Mairie de Soppe-le-Bas
Copie de l'offre retenue pour la création du site internet de la commune.
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Avis 20144519
Mairie de Châlons-en-Champagne
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité des correspondances, des marchés...
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Avis 20144558
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable du syndicat mixte des...
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Avis 20144563
Conseil régional de Champagne-Ardenne
Copie des documents suivants concernant la procédure ayant abouti à la résiliation du marché...
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Avis 20144608
Mairie de Courbevoie
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la collecte et...
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Conseil 20142783
Préfecture des Vosges
Caractère communicable, à des tiers, des actes (conventions et arrêtés) relatifs à l'attribution...
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Conseil 20142839
Conseil régional de la Réunion
Caractère communicable, au conseil juridique de la société CUB Industrie, du dossier de demande...
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Avis 20142973
Conseil régional de la Réunion
Copie du dossier de demande de subvention déposé par la société X X en 2007, lui ayant permis...
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Avis 20143434
Economat des armées (EdA)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le...