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Avis 20141592
Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV)
Communication du rapport d'analyse des offres relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant...
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Avis 20141595
Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise
Communication des documents suivants relatifs au marché public conclu avec la société...
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Avis 20141666
Service départemental d'incendie et de secours du Finistère (SDIS 29)
Copie du contrat d'assurance de la SOFCAP concernant les risques relatifs aux personnels en...
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Avis 20141701
Mairie de Deols
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...
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Avis 20141702
Mairie de Sancé
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141712
Centre hospitalier de Troyes
Communication des documents suivants, relatifs à la délégation de service public (DSP) ayant...
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Avis 20141716
Mairie de Pénestin
Consultation des documents suivants :
1) les états de frais du maire donnant lieu à...
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Avis 20141743
Conseil général de la Creuse
Communication du rapport d'analyse des offres avant et après négociation relatif au marché...
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Avis 20141759
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet le réseau...
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Avis 20141765
Mairie de Raville
Consultation des dossiers de travaux d'assainissement réalisés depuis 2009 et d'enfouissement...
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Avis 20141776
Centre hospitalier de Saint-Calais
Communication de la convention de télé-radiologie que le centre hospitalier a conclue fin 2013...
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Avis 20141777
Mairie de Champcueil
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 12 du marché public ayant pour objet des...
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Avis 20141194
Autorité des marchés financiers (AMF)
Communication du rapport de l'enquête ouverte le 23 janvier 2013, concernant son client, établi...
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Avis 20141278
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11)
Communication d'une copie des rapports d'inspection suivants concernant la société...