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Avis 20180309
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les contrats de délégation...
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Avis 20180321
Mairie de Clermont (09)
Communication du devis d'un montant de 12 384 € évoqué puis accepté lors de la délibération du...
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Avis 20180328
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de la convention de mixité sociale signée avec la commune de Villeneuve-Loubet.
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Avis 20180335
Communauté d'agglomération Agglopôle-Provence
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20180372
Mairie de Catllar
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20180404
Etablissement français du sang (EFS)
Communication du marché public passé avec la société CERUS EUROPE BV, ayant pour objet la...
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Avis 20180418
Mairie de Noyarey
Consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents financiers et techniques...
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Avis 20180435
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
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Conseil 20180449
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Caractère communicable, à un avocat, conseil d'une société concurrente, des justificatifs de...
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Avis 20180450
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise à disposition,...
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Avis 20180456
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Poitou-Charentes (SAFER 79)
Copie des documents suivants relatifs au droit de préemption de la SAFER sur la vente de terres...
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Avis 20180469
SUEZ
Communication des documents suivants :
1) les calculs, y compris les données brutes...
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Avis 20180471
BERRY FIBRE OPTIQUE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180475
SEINE-ET-MARNE THD
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180476
MOSELLE NUMERIQUE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180478
MANCHE FIBRE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180480
THD 59-62
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180492
Etablissement public d'aménagement Alzette Belval
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20180525
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de la convention de mixité sociale signée avec la commune de Villeneuve Loubet.
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Avis 20180531
Mairie de Falicon
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 02-2016 ayant pour objet des...