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Avis 20163305
Banque publique d'investissement France (BPI)
Consultation de la liste des entreprises adhérentes à la BPI FRANCE EXCELLENCE, pouvant...
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Avis 20163865
Centre Hospitalier spécialisé (CHS) Albert Bousquet
Communication des documents suivants concernant, d'une part, le marché public, déclaré sans...
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Conseil 20163583
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) d'assainissement de Chadeleuf, Coudes, Montpeyroux, Neschers et Parent
Caractère communicable de documents relatifs au marché public concernant la révision du plan...
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Avis 20163745
Mairie d'Herblay
Communication des documents suivants, relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le...
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Avis 20164715
Centre hospitalier de Perpignan
Copie des documents suivants :
1) le marché n° 16/3030 portant sur l'assurance « Responsabilité...
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Avis 20164748
Collectivité territoriale de Guyane
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur la...
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Avis 20164343
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Document unique...
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Avis 20164361
Mairie de Flers
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'analyse des...
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Avis 20164367
Centre Hospitalier Le Corbusier
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'audit de la TVA...
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Avis 20165133
Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)
Communication du bilan relatif aux volumes d'eau prélevés par la société X dans les trois gites...
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Avis 20170307
Mairie de Mimizan
Copie des documents suivants concernant le marché portant sur des travaux situés rue du Casino...
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Avis 20170631
Centre Hospitalier de Semur-en-Auxois
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros-œuvre » du marché public ayant pour...
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Avis 20170504
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1, 10, 11 et 12 du marché public...
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Avis 20170136
SNCF
Copie, de préférence par voie électronique, des annexes suivantes au décret n° 2010-305 du 22...
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Avis 20170889
Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42)
Copie des documents suivants :
1) le dossier complet (formulaire et pièces) de demande...
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Avis 20170971
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon (n'existe plus)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
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Avis 20171917
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...
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Conseil 20172762
Préfecture du Rhône
Caractère communicable, à un candidat aux élections législatives, de l'attestation d'assurance...
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Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...