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Avis 20171721
Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération de l'organe...
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Conseil 20145020
Mairie de Rodez
Caractère communicable, à toute personne qui en ferait la demande, de l'étude réalisée en...
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Avis 20143846
Mairie de Bartrès
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier présenté par le bureau d'étude 2AE...
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Avis 20144315
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement de...
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Avis 20143087
Mairie de Rigny-Ussé
Copie, de préférence par courriel, des demandes faites aux entreprises concernant les travaux de...