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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
24/09/2015
Environnement
Conseil 20153927
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable de la note de calcul établie par un gestionnaire de réseau d'eau potable,...
24/09/2015
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau