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Avis 20155290
Mairie de Remouillé
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la création d'un city...
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Avis 20155291
Communauté de communes du Val Bréon
Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...
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Conseil 20155300
Mairie d'Ambarès-et-Lagrave
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'intégralité du rapport d'analyse des offres...
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Avis 20155304
Mairie de Fontgombault
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au changement des candélabres de la...
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Avis 20155312
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter délivrée par le préfet de...
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Avis 20155339
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'extension accordée par la Commission...
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Avis 20155364
SNCF
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fabrication, la...
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Avis 20155384
Mairie d'Arfons
Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur une...
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Avis 20154879
Réseau de transport d'électricité (RTE)
Communication de la demande de raccordement, émanant du Commissariat à l'énergie atomique (CEA),...
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Avis 20154884
Ministère des Armées
Communication du détail des prix concernant les lots « achats » attribués à la société ACP,...
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Avis 20154893
Société anonyme d’HLM MAISONS ET CITES SOGINORPA
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...
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Avis 20155119
Syndicat Mixte de l'Argens (SMA)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au marché public n° 2011-62 « Missions...
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Avis 20155124
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au dossier référencé 28/6089 se...
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Avis 20155130
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de documents relatifs à un marché public concernant des prestations juridiques en...
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Avis 20155140
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Consultation des contrats de délégation de service public passés sous la forme de l'affermage,...
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Avis 20155144
Mairie de Ramonville-Saint-Agne
Communication des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du château de Soule...
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Avis 20155164
Ministère de l'éducation nationale
Copie intégrale du dossier nominatif concernant sa société et détenu par la direction générale...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155178
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de documents relatifs au marché public de « Maintenance préventive et curative des...
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Avis 20155181
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 à 4 du marché public ayant pour objet la...