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Avis 20140469
Préfecture de police de Paris
Communication du procès-verbal de la visite effectuée par les services de police au sein de la...
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Avis 20140470
Mairie de Lamorlaye
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20140473
Mairie d'Aussois
Communication, de préférence sur support informatique, clef USB ou cédérom, ou par courriel, de...
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Avis 20140474
Mairie d'Avranches
Communication du plan des réseaux des eaux pluviales et des eaux usées de la rue du Général Ruel.
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Avis 20140475
Mairie de Rigny-Ussé
Communication d’une copie du diaporama présentant le « plan de sécurisation » du bourg.
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Avis 20140476
Mairie de Rives
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de constatations du 28 juin 2010...
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Avis 20140478
Préfecture du Cher
Copie de l'entier dossier au vu duquel le préfet du Cher a, par arrêté conjoint avec le préfet...
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Avis 20140479
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03405713M0014 délivré à la SARL...
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Avis 20140480
Mairie de Tucquegnieux
Copie du procès-verbal d'enquête établi par Monsieur X. en 1951, faisant état de la vente d'une...