-
Avis 20124963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) les nouveaux statuts modifiés de l'association syndicale du...
-
Avis 20124997
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication d'une copie, de préférence au format MP3, de l'enregistrement audio de la séance...
-
Avis 20125027
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents joints à la lettre de l'association Les amis de la Terre, adressée...
-
Avis 20125035
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier relatif au POS de la commune ;
2)...
-
Avis 20125091
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication d'une copie des autorisations suivantes, accordées en 2007 à un tiers par la...
-
Avis 20125094
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie des procès-verbaux des réunions du syndicat mixte du 92 pour la rénovation urbaine des...
-
Avis 20125101
Mairie de la Grande Motte
Communication des documents suivants :
1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...
-
Avis 20125111
Mairie de Mas-Cabardès
Communication des documents suivants :
1) concernant Madame XXX XXX, secrétaire de mairie :
a)...
-
Avis 20130001
Communauté d'agglomération du pays Voironnais
Communication des documents suivants, relatifs à la communauté d'agglomération du pays...
-
Avis 20130072
Mairie du Beausset
Copie, sur support numérique, des listes électorales de la commune.
-
Avis 20130080
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie d'une lettre adressée, le 5 décembre 2001, par le maire à l'association Les Amis de la...
-
Avis 20130134
Mairie de Sainte-Maxime
Communication de l'enregistrement public audio de la séance du conseil municipal du 4 octobre 2012.
-
Conseil 20130198
Mairie de Nozay
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des adresses des logements situés sur le...