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Avis 20171673
Mairie de Sarcelles
Communication des documents relatifs au dossier PC N°X, notamment :
1) l'arrêté de permis de...
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Avis 20171732
Préfecture des Ardennes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté n° 2016/67...
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Avis 20171791
Mairie de Wambrechies
Copie de documents relatifs à la vente de terrains pour le développement d'un projet d'hôtel aux...
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Avis 20171801
Mairie de Saint-Briac-sur-Mer
Communication du plan d'occupation des sols correspondant à la zone de la parcelle cadastrée AS...
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Avis 20171863
Mairie de Bayonne
Communication de l'ensemble des autorisations d'urbanisme délivrées par la commune dans le...
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Avis 20171886
Mairie de Cugnaux
Copie de la liste des chemins communaux et des voiries concernant le quartier du Vivier et plus...
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Avis 20171892
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20171898
Mairie de Pontenx-les-Forges
Communication des documents suivants :
1) le certificat de bornage ou le procès-verbal de...
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Avis 20171899
Mairie de Mazeyrat-d'Allier
Communication d'un document contenant les motifs et les fondements juridiques sur lequel la...
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Avis 20171914
Mairie de Vico
Copie du certificat d'achèvement des travaux exécutés par leur voisin, Monsieur X, dans le cadre...
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Avis 20171925
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication de l'arrêté municipal relatif à l'aménagement du rond-point du Petit Robinson sur...
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Avis 20171939
Mairie de Thorens-Glières
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté du 7 janvier 2016 portant délégation au bénéfice de...
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Avis 20171943
Mairie de Velles
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) la délibération approuvant...
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Avis 20171955
Préfecture du Finistère
Communication des comptes rendus des réunions de concertation entre le cabinet X et les élus...
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Avis 20171965
Mairie de Valenciennes
Copie des documents suivants dans le cadre de la désaffectation du bâtiment « Arts et...
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Avis 20170967
Préfecture de l'Ain
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
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Avis 20171253
Mairie de Monts (60)
Communication de préférence par courriel, des documents suivants :
I - relatifs au PLU de la...
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Avis 20171269
Mairie de Vassincourt
Copie des actes administratifs relatifs aux décisions prises par la commune concernant...
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Avis 20171286
Mairie de Pressins
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) le rapport de...
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Avis 20171315
Mairie de Puyméras
Consultation des procès-verbaux du groupe de travail qui a élaboré le projet de PLU de la commune.