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Mairie de Diebling

Avis 20172179
Mairie de Diebling

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des justificatifs de dépenses de...

21/07/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20162537
Mairie de Diebling

Consultation en sa qualité de conseiller municipal, des jugements rendus dans les procédures...

07/07/2016 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption Judiciaire
Avis 20153848
Mairie de Diebling

Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du compte de gestion de l'association «...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention Territoriale
Avis 20123939
Mairie de Diebling

Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant restriction de la circulation dans la...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation