-
Avis 20171797
Mairie de Plouay
Copie des documents suivants relatifs à l'appel à projets portant sur l'installation d'une...
-
Avis 20171814
Office public de l'habitat du Gard
Communication par courriel des documents suivants concernant le marché public de services...
-
Avis 20171828
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant les lots n° 3, 5 et 8 du marché public ayant pour objet...
-
Avis 20171837
Ministère de l'Intérieur
Copie des marchés portant sur les objets suivants, comprenant notamment le bordereau de prix...
-
Avis 20171856
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04)
Communication des dossiers de candidatures, notamment celui de Monsieur X, le candidat retenu,...
-
Avis 20171889
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
-
Avis 20171917
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...
-
Avis 20171934
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Fourniture de petit matériel horticole,...
-
Avis 20171944
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie de l’ensemble des pièces du marché public conclu avec l’atelier d’architecture X...
-
Avis 20171950
Mairie de Lorient
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
-
Avis 20171975
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
-
Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...
-
Avis 20172000
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication des pièces annexes relatives aux cinq décisions suivants prises par le président...
-
Avis 20172004
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du rapport du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces...
-
Conseil 20172025
Troyes Habitat
Caractère communicable à une entreprise n'ayant pas candidaté au marché public portant sur des...
-
Avis 20172041
Préfecture de la Somme
Communication au format numérique de deux arrêtés en date du 28 août 2015 confirmant les...
-
Avis 20172047
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Copie des documents suivants concernant l'aménagement de la halte-garderie provisoire de...
-
Avis 20172065
Mairie de Pouilly-en-Auxois
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
-
Avis 20172118
Mairie de Bar-le-Duc
Communication des bordereaux de prix unitaires du lot n°4 « maçonnerie » du marché...