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Avis 20153031
Communauté de communes du Grand Chambord
Copie du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 18 mai 2015.
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Avis 20153039
Présidence de la Polynésie française
Communication de la liste des collaborateurs du président et des collaborateurs des ministres de...
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Avis 20153063
Mairie de Sevran
Copie des documents suivants :
1) la liste des logements de fonction ;
2) la liste des agents...
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Avis 20153083
Mairie de Saint-Nabord
Communication de l'arrêté municipal lui octroyant en tant qu'adjointe aux finances, économie et...
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Avis 20153108
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication des documents d'analyse produits par le conseil juridique de la communauté...
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Avis 20153110
Mairie de Dompierre
Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal tenues depuis le 3 février 2015.
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Avis 20153126
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
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Avis 20153142
Mairie de Mouzeuil-Saint-Martin
Copie de l'acte d'échange des concessions funéraires n° 352 et n° 410 entre sa cliente et Monsieur X.
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Avis 20153153
Mairie d'Ecouflant
Copie du courrier reçu de Maître X, avocat de Mademoiselle X, relatif à un litige portant sur la...
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Avis 20153178
Mairie de Hardricourt
Copie, sur support papier, de la convention relative à l'entretien des talus appartenant à la...
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Avis 20153213
Mairie de Boisemont
Consultation du registre des délibérations du conseil municipal.
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Avis 20153254
Syndicat d'électricité de l'arrondissement d'Avesnes (SEAA 59)
Communication de la liste des délégués élus au comité syndical, notamment pour la commune de...
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Conseil 20153299
Mairie de Champigny-sur-Marne
Caractère communicable de la déclaration annuelle adressée au Fonds pour l'insertion des...
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Avis 20153324
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication, par courriel, du document portant désignation, au sein de la communauté de...
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Avis 20153339
Mairie de Saint-Pathus
Communication des documents suivants :
1) les factures pour l'année 2014 concernant les articles...
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Conseil 20153510
Premier ministre
Avis sur le projet de code des relations entre le public et l'administration.
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Conseil 20152447
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Caractère communicable du bilan d'activité annuel établi par le correspondant « Informatique et...
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Avis 20152458
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport relatif aux phénomènes des dérives sectaires en Nouvelle-Calédonie...
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Avis 20152464
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)
Communication de la liste des agents administratifs et technique du syndicat précisant, pour les...