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Avis 20171815
Ministère de l'économie
Consultation des documents suivants :
1) les notes de frais rattachés au ministère pour les...
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Avis 20171084
Office de tourisme des Contamines-Montjoie
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants concernant les années 2015 et 2016...
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Avis 20172419
Mairie de Ris-Orangis
Communication, en sa qualité d'élu municipal, de l'ensemble des documents relatifs à la décision...
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Avis 20172478
Mairie de Renage
Consultation, en leur qualité d'élu, des tableaux de synthèse des demandes de subventions...
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Avis 20172514
Mairie de Leucate
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n° 2016/045/5.4...
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Avis 20172593
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie de préférence par courriel, de documents concernant le projet de Center Parcs de Roybon...
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Avis 20172614
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les extraits des comptes de...
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Avis 20172629
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication des documents suivants relatifs à l'association X :
1) le dossier de demande de...
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Avis 20172630
Conseil départemental du Nord
Communication des documents suivants relatifs au Centre national d'accompagnement familial et de...
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Avis 20173017
Mairie de Nice
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20174097
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.
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Avis 20173084
Mairie de Loos
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173086
Mairie de Marly (59)
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173088
Mairie de Maubeuge
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173089
Communauté de communes du Pays du Clermontois
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...
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Avis 20173090
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
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Avis 20173091
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173092
Mairie de Montataire
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.