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26/01/2017 Marché public

Avis 20165449
Centre communal d'action sociale de La Roche-sur-Yon (CCAS 85)

Copie des documents suivants concernant le marché public composé de cinq lots ayant pour objet...

26/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165534
Présidence de la République

Copie, de préférence en format numérisé et par courrier électronique, des documents suivants...

26/01/2017 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Politique Générale Action du gouvernement Marché public
Avis 20165535
Premier ministre

Copie, de préférence sous format numérisé et par courrier électronique, des documents suivants...

26/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Incompétence/Privé Vie Publique / Politique Générale Action du gouvernement Marché public
Avis 20165549
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

26/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165590
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat

Communication de l'acte d'engagement et de ses annexes, ainsi que du cahier des clauses...

26/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165772
Communauté d'agglomération Tours plus

Consultation sur place dans le recueil des actes administratifs, de la convention de délégation...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Marché public