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Avis 20130660
Mairie de Grabels
Copie des avis et propositions formulés par le service instructeur dans le cadre de deux permis...
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Avis 20130663
Préfecture de la Somme
Copie du dossier relatif au permis de construire PC n° 08041609GA009 délivré à la société ERELIA GROUPE.
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Avis 20130709
Conseil général du Morbihan
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à l'avis de l'agence...
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Avis 20130721
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon
Copie du permis de construire accordé pour le hangar construit à proximité du Bayon, au lieu-dit...
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Avis 20130733
Direction départementale des territoires et de la mer - Corse du Sud (DDTM 20)
Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 02A22810D0029 accordé en 2011 à la SCI...
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Avis 20130818
Mairie de Montels
Copie de la liste des permis de construire avec mentions des numéros de parcelles concernées,...
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Avis 20130885
Préfecture de la Savoie
Copie de documents relatifs à l'arrêté préfectoral en date du 31 octobre 2012 refusant...
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Avis 20130888
Mairie de Risoul
Copie du dossier relatif au permis de construire d'une piste de luge sur le domaine skiable de...
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Avis 20130898
Mairie de Serra di Fiumorbo
Copie de l'avis du commissaire enquêteur M. XXX-XXX XXX établi dans le cadre du projet de carte...
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Avis 20130901
Préfecture de la Sarthe
Copie de documents relatifs aux dossiers de permis de construire de deux éoliennes sur la...
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Avis 20130946
Mairie de Lafare
Copie du permis de construire n° PC 08405912N0008 délivré le 28 octobre 2012 à Aurélie et...
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Avis 20131009
Préfecture du Nord
Copie du rapport établi par Monsieur XXX (DDTM du Nord) à la suite du contrôle effectué sur le...
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Avis 20131011
Mairie de Saint-Prim
Copie de l'entier dossier de permis d'aménager n° PA0384481110005 délivré le 3 octobre 2011 à la...
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Avis 20131023
Mairie de Oye-Plage
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des dossiers de permis de construire PC...