-
Avis 20163686
SNCF
Copie du préavis de grève concernant le mouvement social du 15 mai 2016.
-
Avis 20162967
Métropole de Lyon
Copie des rapports des comptages horaires et/ou journaliers du trafic routier sur le tronçon de...
-
Avis 20162985
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
Copie de la lettre n° 109 HC/IDV/AR du 12 janvier 2005 adressée au maire de Paea, relative à la...
-
Avis 20162999
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie de l'autorisation administrative donnée à la ville de Sanary pour la pose d'un récif immergé.
-
Avis 20163068
Préfecture de la Dordogne
Communication des documents suivants relatifs à la SA X :
1) le rapport des installations...
-
Avis 20163118
Mairie de Gournay-sur-Marne
Communication de l'intégralité des pièces du dossier d'état de catastrophe naturelle sur la...
-
Avis 20163135
Mairie de Marseille
Copie de l'étude d'impact des nuisances sonores concernant le pub « Le Black Unicorn » situé 176...
-
Avis 20163165
Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole
Copie des documents suivants :
1) la lettre de mission et l'ensemble des documents relatifs à la...
-
Avis 20163175
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin (DREAL 87)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'implantation de sept...
-
Avis 20163199
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie des annexes n° 1 et n° 12 à 18 liées au décret n° 2010/699 publié le 29 décembre 2010...
-
Avis 20163221
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie des données relatives aux espèces à statut de protection sur les parcelles visées par le...
-
Avis 20163226
Préfecture de Vaucluse
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à la carrière située secteur...
-
Avis 20163243
Mairie de Crozon
Copie ou consultation des éléments suivants :
1) les rapports de la SISE et de la SAUR de 2000 à...
-
Avis 20163264
Préfecture de la Martinique
Copie, de préférence par voie dématérialisée, de documents relatifs à l'exploitation d'une casse...
-
Avis 20163284
Mairie de Décines-Charpieu
Copie conforme des rapports des comptages horaires et/ou journaliers du trafic routier sur le...
-
Avis 20163285
Société d'économie mixte SEMSAMAR
Copie des attestations concernant la conformité de 48 constructions parasismiques sur le...