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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Besançon
08/10/2015
Réutilisation
Conseil 20153989
Mairie de Besançon
Caractère communicable des bordereaux des prix unitaires (BPU) des marchés et accords-cadres...
08/10/2015
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public
Réutilisation