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Avis 20180316
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de la communauté de communes Lodévois et Larzac
Consultation de la liste des sept habitations identifiées du hameau de Laulo du Bosc mentionnant...
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Avis 20180318
Mairie de Vannes
Copie de l'acte notarié et ses annexes relatifs à l'acquisition du foncier de l'école...
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Avis 20180323
Mairie de Couzon-au-Mont-d'Or
Consultation des documents suivants :
1) le livre journal de l'année 2017 ;
2) les comptes de la...
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Conseil 20180327
Conseil départemental de la Loire
Caractère communicable, au département de la Haute-Savoie, de l'entier dossier de Madame X dont...
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Avis 20180343
Thonon Agglomération
Copie sur CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) les convocations des conseillers...
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Avis 20180344
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du rapport d'audit financier réalisé après...
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Avis 20180354
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie de l'arrêté portant refus de séjour et obligation de quitter le territoire français...
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Avis 20180360
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA 01)
Copie des autorisations de passage délivrées pour la construction du réseau FTTH sur les...
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Avis 20180361
Mairie de Lapalud
Communication de la délibération du conseil municipal portant création du poste de chargée de...
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Conseil 20180389
Approlys Centr'Achats
Caractère communicable, à l'ensemble des membres de la centrale d'achats, y compris à ceux qui...
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Avis 20180397
Préfecture du Val-de-Marne
Copie, par courrier électronique ou postal, des documents suivants concernant son client :
1)...
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Avis 20180401
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Consultation des documents suivants :
1) les conventions passées avec les associations au cours...
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Avis 20180410
Centre hospitalier départemental Vendée - Site de La Roche-sur-Yon
Copie du dossier médical de sa mère, Madame X décédée le 20 août 2017, pour défendre sa mémoire.
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Avis 20180417
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire, de la liste des comptes bancaires...
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Avis 20180422
Mairie de Montpellier
Consultation de l'entier dossier concernant les funérailles de sa mère décédée le 26 juin 2013.
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Avis 20180425
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication des bulletins de paie, des mois d'octobre des années 2012 à 2016, des agents...
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Avis 20180432
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de la lettre de la caisse de retraite algérienne faisant état des pièces...
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Conseil 20180438
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Caractère communicable des rapports d'enquête suivants, réalisés dans le cadre des contrôles...
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Avis 20180440
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication, sur clé USB, des listes électorales du département de Meurthe-et-Moselle.
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Avis 20180441
Mairie de Linas
Copie des documents suivants concernant la section syndicale FA-FPT :
1) le procès-verbal...