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Avis 20153083
Mairie de Saint-Nabord
Communication de l'arrêté municipal lui octroyant en tant qu'adjointe aux finances, économie et...
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Avis 20153084
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Copie du diagnostic sanitaire établi avant l'abattage d'arbres sur la commune dont certains en...
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Avis 20153085
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Créteil (CROUS 94)
Communication d'une copie de l'arrêté portant nomination de Madame X au poste d'adjointe à la...
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Avis 20153087
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Communication des pièces suivantes relatives à son accident du travail en date du 7 février...
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Avis 20153089
Direction départementale de la protection des populations de la Manche (DDPP 50)
Copie du plan déposé par l'EARL X concernant la fabrication d'un atelier de transformation...
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Avis 20153091
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants relatifs aux deux contrats dits complexes ou structurés...
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Avis 20153092
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation d'exploiter la licence IV (débit de...
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Avis 20153096
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par envoi postal ou par courriel, des documents suivants :
1) le titre exécutoire...
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Avis 20153098
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des statistiques précises liées à l’accidentologie de la route départementale 735...
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Avis 20153099
Mairie de Rambouillet
Communication d'une copie de l'état des effectifs de la mairie de Rambouillet au 31 décembre...
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Avis 20153100
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de la liste nominative avec leur numéro de matricule des...
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Conseil 20153104
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Caractère communicable, à une société n'ayant pas répondu à l'appel d'offres, du bordereau des...
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Avis 20153105
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication de documents relatifs à l'attribution d'une autorisation d'occupation temporaire...
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Avis 20153106
Mairie de Sollies-Pont
Copie des documents suivants se rapportant à l'accident survenu le 18 septembre 2014 au...
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Avis 20153108
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication des documents d'analyse produits par le conseil juridique de la communauté...
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Avis 20153109
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la création et à...
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Avis 20153110
Mairie de Dompierre
Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal tenues depuis le 3 février 2015.
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Avis 20153111
Ministère des solidarités et de la santé
Communication préalable, du rapport le concernant qui sera lu par le rapporteur pendant...
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Avis 20153112
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants concernant les 126 lots du marché public portant sur des...
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Avis 20153113
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public portant sur des...